Mentions légales

Notre Site Happy Plantes

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet happy-plantes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Happy Plantes – 56 Grand Rue – 63530 VOLVIC – 09 86 37 06 27 – contact@happy-plantes.com

Identification de l’entreprise :

SAS Happy Plantes – Siège social : 56 Grand Rue – 63530 VOLVIC

Capital de 9 000€, immatriculé au RCS de Clermont-Ferand
SIREN : 815 258 595

SIRET : 815 258 595 00025

Directeur de publication 

Charly Dubail

Société d’hébergement :

Ce site ainsi que son nom de domaine sont hébergés par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.